Les accords

Accord Sochaux du 26 juin 2003

Horaires du site de Sochaux

Préambule

Chapitre 1 : Champ et date d'application

Chapitre 2 : Les aménagements du temps de travail

• Article 2.1 : Principaux horaires et heures de pause
  • Article 2.1.1 : Horaires de journée
  • Article 2.1.2 : Horaire de doublage
  • Article 2.1.3 : Horaire de nuit
  • Article 2.1.4 : Horaires de fin de semaine
• Article 2.2 : Les horaires particuliers
  • Article 2.2.1 : Horaires de triplage
  • Article 2.2.2 : Horaire d'équivalence
  • Article 2.2.3 : Horaires à temps partiel
• Article 2.3 : Temps de repos entre 2 séances de travail

Chapitre 3 : Dispositions finales

• Article 3.1 : Commission locale de suivi
• Article 3.2 : Autres dispositions

Annexe : Principaux horaires