Article 1 : Dimension humaine
dans les nouveaux projets et nouvelles installations
- Article 1.1 : Innovation et avance de phase
- Article 1.2 : Projets prenant en compte les conditions de
travail
- Article 1.3 : Jalonnement des projets, suivi des résultats
- Article 1.4 : Ressources humaines dédiées à
l'ergonomie
- Article 1.5 : Outils d'évaluation des conditions de
travail
- Article 1.6 : Spécifications techniques
- Article 1.7 : Retours d'expérience
- Article 1.8 : Prévention des risques
- Article 1.9 : Implication des acteurs
Article 2 : Amélioration
des conditions de travail en vie série
- Article 2.1 : Identification des actions d'amélioration
- Article 2.2 : Animation générale
- Article 2.3 : Outil d'évaluation
- Article 2.4 : Définition des postes de travail
- Article 2.5 : Adéquation hommes / postes
- Article 2.6 : Retours d'expérience
- Article 2.7 : Gestion des modifications
- Article 2.8 : Traitement des aléas
Article 3 : Implication de tous
les acteurs et actions transversales
- Article 3.1 : Services de prévention et d'ergonomie
- Article 3.2 : Prévention des risques professionnels
- Article 3.3 : Accidentés du travail
- Article 3.4 : Médecine du travail
- Article 3.5 : Mobilité interne
- Article 3.6 : Mobilité du personnel
- Article 3.7 : Développement de la polyvalence
- Article 3.8 : Représentants du personnel
- Article 3.9 : Démarches participatives
Articles 4 et 5 : Suivi de l'accord
et dispositions finales |
