 | PSA Sochaux |
Les accords |
| Selectionnez le sujet qui vous intéresse dans la liste alphabétique ci-dessous : |
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- Accord mondial
- Classifications
- Conditions de travail
- Congés
- Convention collective
- Discrimination
- Don de RTT
- Droit syndical
- Egalité
- Emploi
- Femmes
- Formation
- Handicap
- Horaires
- Mobilité
- Mutuelle
- Nouveau Contrat antiSocial
- Pré-retraite
- Prévoyance
- Rémunération
- Retraite
- Télétravail
- Temps de travail
Cette partie du site vous permet de consulter les accords en vigueur.
- Les accords "Sochaux", comme leur nom l'indique, ne s'appliquent qu'à Sochaux.
- Les accords "PCA" s'appliquent dans tous les établissements Peugeot-Citroën en France et sont parfois étendus à d'autres établissements ou filiales du groupe PSA.
- L'accord mondial s'applique aux établissements et filiales dans la plupart des pays.
- Les conventions collectives s'appliquent dans leur champ professionnel et géographique.
- Classifications des ouvriers OPUEP
(Accord PCA du 8 mars 2005)
- Classifications ouvriers professionnels
(Accord PCA du 28 février 2007)
- Classifications des ETAM
(Accord PCA du 16 février 2009)
- Télétravail
(Article 6 Chapitre 7 annexe 4 NCS)
- Stress professionnel 1
(Accord PCA du 12 octobre 2009)
- Stress professionnel 2
(Avenant PCA du 31 janvier 2014)
- Conditions de travail
(Accord PCA du 8 mars 2001)
-
Congés annuels 2014 Sochaux
(Avenant Sochaux du 17 février 2014)
- Congés annuels 2014 PCA
(Accord PCA du 19 décembre 2013
- Congés évènements familiaux
(Accord PCA du 28 mars 2008)
- Congé paternité
(Accord PCA du 14 mars 2006)
- Congé enfant gravement malade
(Accord PCA de juin 2014)
-
Ouvriers / ETAM
(Convention Métallurgie Belfort-Montbéliard)
- Ingénieurs / Cadres
(Convention nationale IC Métallurgie)
- Non-discrimination syndicale
(Accord Sochaux du 11 septembre 1998)
- Egalité Femmes / Hommes
(Accord PCA du 18 février 2011)
- Travailleurs handicapés
(Accord PCA du 10 mars 2014)
- Diversité dans l'entreprise
(Accord PCA du 29 novembre 2011
- Seniors
(Accord PCA du 12 janvier 2010)
- Droit syndical
(Accord PCA 22 décembre 2009)
- Non-discrimination syndicale
(Accord Sochaux du 11 septembre 1998)
- Dialogue social
(Annexe 1 Nouveau Contrat Social octobre 2013)
- Composition du CCE
(Accord PCA du 19 juillet 2011)
- Comité de groupe européen
(Accord PCA du 23 octobre 2003)
- Comité paritaire stratégique
(Accord PCA du 19 juin 2008)
- Labellisation des CE
(Accord PCA du 8 juillet 2011)
- Vote électronique
(Accord PCA du 22 décembre 2010)
- Représentation syndicale dans le régime de prévoyance
(Accord PCA du 18 janvier 2008)
- Egalité Femmes / Hommes
(Accord PCA du 18 février 2011)
- Travailleurs handicapés
(Accord PCA du 10 mars 2014)
- Diversité dans l'entreprise
(Accord PCA du 29 novembre 2011
- Seniors
(Accord PCA du 12 janvier 2010)
- Aménagement DAEC et congés senior 2014
(Accord PCA du 30 juin 2014)
- GPEC, DAEC, PREC
(Annexe 2 Nouveau Contrat Social octobre 2013)
- Travail intérimaire
(Accord PCA du 11 octobre 2010, Chapitre 2)
- Accord Compétitivité
(Chapitre 5, annexe 4 du NCS octobre 2013)
- Synthèse des accord RTT
(Synthèse de février 2012)
- Nuit partielle
(Accord PCA du 11 octobre 2010)
-
Compte personnel (d'équipe à journée)
(Accord PCA du 28 juillet 2010)
- Travail du dimanche
(Accord PCA du 2 juillet 2010)
- Horaires de Sochaux
(Accord Sochaux 26 juin 2003)
Consultez Version imprimable Annexe imprimable
- Horaires de casse-croûte
(Accord Sochaux du 6 novembre 2004)
- Horaires d'équivalence (gardiennage)
(Accord Sochaux du 21 juillet 2000)
- Mobilité dans le site
(Accord Sochaux du 18 mai 1993)
- Mobilité dans le site (2)
(Avenant Sochaux du 5 mars 1996)
- Mobilité entre les sites
(Annexe 2 Section 2 du Nouveau Contrat Social)
- Unité multisites de lancements
(Accord PCA du 9 juillet 2008)
-
Mutuelle Groupe PSA
(Accord PCA du 25 novembre 2011)
- Mutuelle Groupe PSA (2)
(Avenant PCA du 19 juillet 2013)
- Nouveau Contrat antiSocial
(Accord PCA du 24 octobre 2013)
- Annexe 1 du NCS
(Dialogue social)
- Annexe 2 du NCS
(GPEC, DAEC, PREC)
- Annexe 3 du NCS
(Contrat de génération / Congé-senior)
- Annexe 4 du NCS
(Accord de compétitivité et télétravail)
- Congé-senior
(Annexe 3 du NCS octobre 2013)
- Aménagement congé-senior 2014 (Rennes)
(Accord PCA du 30 juin 2014)
- Prévoyance incapacité, invalidité, décès
(Accord PCA du 3 février 2009)
- Prévoyance (2) : modification cotisations
(Avenant PCA du 20 janvier 2014)
- Accord compétitivité
(Annexe 4 Nouveau Contrat Social chapitre 4)
- Epargne salariale
(Accord PCA 6 juin 2013)
- Participation
(Accord PCA du 6 juin 2013)
- Intéressement (1)
(Accord PCA du 6 juin 2013)
- Intéressement (2)
(Avenant PCA du 24 juin 2014)
- Règlement du Plan d'Epargne Groupe
(Accord PCA du 21 mai 2010)
- Primes de doublage
(Accord PCA du 23 mars 2004)
- Prime d'horaire permanent
(Accord PCA du 16 juin 2010)
- Primes de nuit et triplage
(Accord PCA du 22 octobre 2004)
- Primes "fin de semaine"
(Accord PCA du 5 juillet 2005)
- Indemnités de transport
(Accord Sochaux du 9 décembre 2005)
- Primes de postes
(Accord PCA du 17 janvier 2007)
- ACCAC
(Accord PCA du 24 avril 2003)
- Retraite
à cotisations définies
(Salariés au-dessus du plafond de la Sécu)
Accord PCA du 2 mai 2002
Avenant n°1 du 1er juin 2005 (PERE)
Avenant n°2 du 19 décembre 2008
Avenant n°3 du 22 décembre 2011
- Retraites PSA
(Institution des cadres avant 2002)
Accord PCA du 2 mai 2002
Avenant n°2 du 18 février 2003 (commission de suivi)
Avenant n°4 du 14 décembre 2007
- Accord Compétitivité
(Chapitre 5, annexe 4 du NCS octobre 2013)
- Synthèse des accord RTT
(Synthèse de février 2012)
- Nuit partielle
(Accord PCA du 11 octobre 2010)
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Compte personnel (d'équipe à journée)
(Accord PCA du 28 juillet 2010)
- Travail du dimanche
(Accord PCA du 2 juillet 2010)
- Horaires de Sochaux
(Accord Sochaux 26 juin 2003)
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- Horaires de casse-croûte
(Accord Sochaux du 6 novembre 2004)
- Horaires d'équivalence (gardiennage)
(Accord Sochaux du 21 juillet 2000)
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