CGT Sochaux

PSA Sochaux

Les accords

     
Accord PCA du 9 juillet 2008

Unité multisites de lancements

Préambule

Chapitre 1 : Périmètre et fonctionnement de l'UML

  • Article 1.1 : Périmètre de l'UML
  • Article 1.2 : Volume prévisionnel et métiers concernés
  • Article 1.3 : Organisation et structuration de l'UML
  • Article 1.4 : Processus d'intégration dans l'UML

Chapitre 2 : Les engagements du salarié

Chapitre 3 : Les engagements de l'entreprise

  • Article 3.1 : Délai de prévenance
  • Article 3.2 : Versement d'une prime spécifique UML
  • Article 3.3 : Gestion de carrière des salariés affectés à l'UML
  • Article 3.4 : Soutien psychologique

Chapitre 4 : Entrée en vigueur et dépot de l'accord


Annexe 1 : Liste des métiers ouvriers et ETAM concernés par l'UML

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