Les accords

Accord PCA du 23 mars 2004

Primes de doublage

Préambule

Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de doublage

Article 2 : Suppression des dispositions préexistantes

Article 3 : Articulation avec les dispositions conventionnelles Métallurgie

Article 4 : Revalorisation salariale compensatrice

Article 5 : Complément forfaitaire Maternité

Articles 6 et 7 : Incidences sur les autres horaires

Article 8 : Modalités de revalorisation

Articles 9 et 10 : Dispositions finales

Annexes 1, 2, 2bis : Montant de revalorisation des salaires de base en doublage

Annexe 3 : Montant de revalorisation des salaires de base nuit, triplage, fin de semaine

Annexe 4 : Nouvelle valeur de la prime de nuit

Annexe 5 : Nouvelle valeur de la prime de triplage

Annexe 6 : Nouvelle valeur de la prime de fin de semaine

Annexe 7 : Nouvelle valeur de la prime d'équipes successives

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Attention : La Prime Condition d'Horaire Doublage ci-dessous a été; intégrée (totalement ou partiellement suivant les sites) dans le salaire de base par l'accord salarial de 2008

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Attention : les dispositions de l'article 6 ci-dessous ont été modifiées ultérieurement par l'accord sur les primes de nuit, de triplage et l'accord sur les fins de semaine