CGT Sochaux

PSA Sochaux

Les accords

     
Accord PCA du 15 avril 2005

Formation professionnelle

Préambule

Chapitre 1 : Orientations générales de la formation professionnelle

  • Article 1.1 : Enjeux de la formation professionnelle
  • Article 1.2 : Objectifs et priorités de la formation
  • Article 1.3 : Egalité des chances

Chapitre 2 : Identification des besoins de formation

  • Article 2.1 : Définition des actions collectives prioritaires
  • Article 2.2 : Gestion des compétences et des expertises
  • Article 2.3 : Entretien annuel de progrès
  • Article 2.4 : Entretiens en cours de carrière
  • Article 2.5 : Bilan professionnel
  • Article 2.6 : Bilan de compétence
  • Article 2.7 : Validation des acquis de l'expérience (VAE)
  • Article 2.8 : Passeport formation

Chapitre 3 : Apprentissage et contrats de professionnalisation

Chapitre 4 : Plan de formation

  • Article 4.1 : Catégories du plan de formation
  • Article 4.2 : Volet triennal
  • Article 4.3 : Périodes de professionnalisation
  • Article 4.4 : Développement de l'offre de formation concernant les métiers
  • Article 4.5 : Développement des qualifications

Chapitre 5 : Droit individuel à la formation (DIF)

  • Article 5.1 : Principes d'acquisition des droits
  • Article 5.2 : Dispositions transitoires
  • Article 5.3 : Information des salariés
  • Article 5.4 : Formations engagées dans le cadre du DIF
  • Article 5.5 : Demande de réalisation d'une formation DIF
  • Article 5.6 : Conditions d'utilisation du DIF pendant le temps de travail

Chapitre 6 : Les acteurs de la formation dans l'entreprise

  • Article 6.1 : Le salarié
  • Article 6.2 : L'encadrement
  • Article 6.3 : La fonction RH
  • Article 6.4 : Les formateurs permanents et formateurs interne métiers
  • Article 6.5 : Les tuteurs et maître d'apprentissage
  • Article 6.6 : Les instances de représentation du personnel

Chapitre 7 : Dispositions finales

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