CGT Sochaux

PSA Sochaux

Les accords

     
Accord PCA du 3 février 2009

Prévoyance

Dispositions générales

  • Article 1 : Objet
  • Article 2 : Entrée en vigueur
  • Article 3 : Périmètre et bénéficiaires de l'accord
  • Article 4 : Evolution du périmètre

Article 5 : Cotisations

  • Article 5.1: Taux, assiette, répartition des cotisations
  • Article 5.2 : Caractère obligatoire
  • Article 5.3 : Evolution ultérieure des cotisations

Article 6 : Prestations

Article 7 : Garantie en cas de suspension du contrat de travail

Article 8 : Résiliation du contrat

Article 9 : Obligation d'information

  • Article 9.1 : Information individuelle
  • Article 9.2 : Information collective

Article 10 : Durée


 Annexe 1 :

Montant des cotisations


Annexe 2 :

Prestations en cas de décès (capital décès, rente éducation, rente- conjoint)

Prestations en cas d'incapacité temporaire de travail

Prestations en cas d'invalidité

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